Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS PATATE
Pascal ESNOL

Numéro de dépôt :
3817843
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
PASS PATATE de Pascal ESNOL

Présentation de la marque PASS PATATE

Déposée le 25 mars 2011 par Pascal ESNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS PATATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Pascal ESNOL domicilié(e) 10 av. Montaigne - 78540 - VERNOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal ESNOL domicilié(e) 10 av. Montaigne - 78540 - VERNOUILLET - France.

La marque PASS PATATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS PATATE est expirée depuis le 25 mars 2021.

Pascal ESNOL a également déposé les autres marques suivantes : nicht ja nicht nein , FLEX TOUR , GEISTERJAGD , Geesten Jacht , Geen ja geen nee , MEGABLEU , CHASS FANTOMES


Pascal ESNOL - 10 av. Montaigne - 78540 - VERNOUILLET - France


Pascal ESNOL - 10 av. Montaigne - 78540 - VERNOUILLET - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 24 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625924 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-24

Inscription le 24 juin 2014 - Changement d'adresse n°625923 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-24

Inscription le 20 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708362 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.